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1. Éditeur du site

Le site kstudio.be est édité par :

Exploitant

Karim Taquet, personne physique exerçant une activité indépendante

Nom commercial

Kstudio

Adresse

Rue de Bascoup 22, 7140 Morlanwelz, Belgique

Email

contact@kstudio.be

Téléphone

[À définir : numéro, ou supprimer cette ligne]

Numéro d'entreprise (BCE)

[À définir : 0xxx.xxx.xxx]

TVA

[À définir : numéro BE 0xxx.xxx.xxx ou « Non assujetti à la TVA : régime de franchise pour les petites entreprises »]

Profession réglementée / autorisation

[À définir : « Sans objet » si aucune, sinon intitulé, ordre ou autorité de contrôle]

Les informations d'entreprise peuvent être vérifiées dans la Banque-Carrefour des Entreprises (BCE) via le service public « Public Search » du SPF Économie.

2. Objet du site

Ce site présente les services de Kstudio : conception et développement de sites web et d'applications mobiles. Il ne propose aucune vente en ligne et aucun paiement n'y est possible. Les devis et la facturation se font en dehors du site.

3. Contact

Pour toute question concernant le site, vous pouvez écrire à contact@kstudio.be. Le site ne comporte pas de formulaire : la page Contact propose un lien qui ouvre votre messagerie. Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

4. Hébergement

Le site est hébergé par : Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse, www.infomaniak.com (s'ouvre dans un nouvel onglet). Selon l'engagement publié par l'hébergeur, les données sont conservées dans des centres de données situés en Suisse. [À définir : à confirmer avant publication : que cet engagement s'applique bien à la formule Starter utilisée]

5. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les textes, images, logos, éléments graphiques, maquettes et le code du site sont la propriété de Karim Taquet (Kstudio) ou utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi (notamment la citation brève avec mention de la source).

Les marques, logos et noms de tiers cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Les réalisations présentées dans le portfolio le sont avec l'accord de leurs clients : [À définir : à confirmer pour chaque réalisation avant publication].

Polices et icônes : [À définir : liste et licences, par exemple « Geist, licence SIL OFL » si la police provisoire est conservée].

6. Responsabilité

Kstudio s'efforce de publier des informations exactes et à jour, mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur exactitude. Les informations de ce site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis écrit accepté engage Kstudio.

Kstudio ne peut être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site, ni du contenu de sites tiers vers lesquels le site pointerait. L'utilisateur reste responsable de l'usage qu'il fait des informations du site.

7. Droit applicable et litiges

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge. En cas de litige, les tribunaux belges sont compétents, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs.

8. Données personnelles et cookies

Voir la politique de confidentialité. Le site est statique : il ne comporte ni formulaire, ni base de données, ni cookie, ni traceur, et ne charge pas de ressource externe (polices servies par le site).